Honoraires et compléments d’honoraires
Pratiquer un complément d’honoraire est la seule solution à mes yeux pour vous soigner au mieux. En effet, le coût de mon activité professionnelle augmente tout comme le coût de la vie. Or, je ne fais aucun compromis sur l’essentiel : matériel de qualité et techniques innovantes, procédures d’hygiène irréprochables sans cesse renouvelées, système informatique développé et sécurisé pour vos dossiers, formations médicales régulières que je suis et dispense en tant que conférencier (je suis considéré comme un référent en proctologie), secrétariat accueillant, disponible et compétent… Vous le savez, tout cela a un prix.
Aussi, alors que les honoraires « sécurité sociale » n’ont quasiment pas évolué depuis vingt ans, je pratique ces compléments d’honoraires pour continuer à vous soigner au niveau de qualité que j’exigerais pour moi-même et mes proches. Cependant, je reste à l’écoute, et je m’adapte à toutes les situations. N’hésitez pas à me faire part de vos difficultés personnelles. Ma seule motivation, c’est votre santé.
LES COMPLEMENTS D’HONORAIRES : POURQUOI ET POUR QUI ?
La santé n’a pas de prix mais elle a un coût…
Votre médecin à une activité dite libérale en secteur conventionnel à honoraires libres, adhérent à l’OPTAM ce qui permet une meilleure prise en charge des compléments d’honoraires.Cela lui permet de s’assurer un niveau de revenu convenable en regard de sa compétence, de sa formation, et de la qualité de son offre de soins.
Beaucoup de patients ne comprennent pas le « système » de couverture sociale et en particulier le jargon des complémentaires santé, et pensent être très bien couverts par leur « mutuelle ». Ils sont alors surpris ou choqués d’avoir à régler tout ou partie des compléments d’honoraires. Ceci mérite quelques explications, sans tabous.
Tout d’abord, il faut savoir que les honoraires versés à votre médecin ne représentent pas un revenu, mais un chiffre d’affaire, comme dans toute entreprise libérale (comme pour un avocat, un expert-comptable…). A cela vont se soustraire les charges de fonctionnement de l’entreprise, en particulier les charges de personnel, et les charges sociales personnelles du médecin (assurance maladie, URSSAF, caisse de retraite, assurances professionnelles, etc.).
De plus, votre médecin va prendre en charge certains patients et certains actes au tarif « de base », exactement de la même façon et avec la même qualité de prise en charge. Le complément d’honoraire moyen est donc bien inférieur au complément d’honoraire individuel potentiel.
Pour finir, il faut savoir que votre médecin a choisi ce fonctionnement pour maintenir ses revenus sans avoir à dégrader son niveau de prestations. Quel serait le juste temps d’une consultation payée au tarif de la sécurité sociale ? Vous êtes-vous posé la question du juste prix d’une opération des hémorroïdes : temps passé en amont, opération de 45 à 70 minutes, visites postopératoires, disponibilité pour la continuité des soins… et avez-vous comparé aux prestations d’un autre « travailleur manuel » comme un serrurier, ou un plombier, pour un temps comparable.
Oui, ce tarif « sécurité sociale » montre bien le désengagement progressif de cette institution, par ailleurs indispensable pour notre système de soins. Les opticiens et les dentistes, dont les tarifs remboursables sont pitoyables, ont appliqués depuis longtemps les compléments d’honoraires, sur les lunettes et les prothèses, sans que cela ne choque plus personne. Heureusement, et c’est le principal, le traitement des pathologies les plus lourdes comme la chimiothérapie reste totalement « gratuit ». Ce n’est plus le cas de la chirurgie.
QUEL EST LE NIVEAU DE CE DESENGAGEMENT, ET POURQUOI LE SECTEUR 2 ?
En 1980, sous le gouvernement de Raymond Barre, l’état va créer le secteur 2, à l’époque avec une vive opposition des médecins et des chirurgiens, geler les honoraires, et par compensation prendre en charge partiellement les charges sociales des médecins (secteur 1). Les médecins avaient la possibilité de choisir le secteur 2, sans aucune prise en charge de leurs cotisations sociales, mais avec la possibilité de faire reporter leur manque à gagner sur les patients, et le cas échéant sur leur « mutuelles ». Ce sont bien les politiques qui ont créé ce « système ».
La lecture des chiffres des trente dernières années nous permet de nous féliciter de ne pas être tombés dans ce piège conventionnel !
Démonstration :
En 2014, comparé aux années 1970, pour avoir les mêmes recettes à « activité constante », il faudrait appliquer un complément d’honoraire moyen de 70 %.
Mais ! Cela ne tient pas compte de l’augmentation des charges :
Les cotisations « retraite », indexées, sur la même période, ont été multipliées par 5 pour un chirurgien de secteur 2 avec un niveau de complément d’honoraire moyen, avec un niveau de prestation à terme qui est indigne, ce qui impose de se constituer un patrimoine en parallèle.
Les cotisations URSSAF, indexées, en « francs constants » ont été multipliées par 2.
On passe sur les cotisations d’assurance maladie, totalement à la charge du médecin, ses assurances invalidité-décès, maladie-arrêt de travail, prévoyance, les charges de fonctionnement d’un cabinet médical (qui ont explosé en 30 ans, qualité de prestation oblige), les assurances en responsabilité civile, le temps (c’est de l’argent) passé en formation et en taches annexes, imposées par les tutelles et agences gouvernementales.
Un chirurgien de secteur 1 (conventionné au tarif opposable) d’aujourd’hui, avec la même activité, comparé à un chirurgien des années 1970 aurait une baisse de revenu de 41 %, soit moitié moins. Pour maintenir son niveau de revenu, faut-il « faire de l’abatage » ?
A l’inverse, si un chirurgien de secteur 2 souhaite aujourd’hui avoir les mêmes revenus que son confrère des années 1970, en « francs » constants, compte tenu de la progressivité des charges, il doit demander un complément d’honoraire moyen de 100 %, soit doubler le niveau d’honoraires de la sécurité sociale.
Or, il s’agit bien d’un complément moyen, et, comme on l’a vu, l’activité du praticien le conduit à prendre en charge de nombreux patients au tarif de base (bénéficiaires de la CMU complémentaire, de l’aide à la complémentaire santé, patients en invalidité, et en règle générale tous les patients aux très faibles revenus). De ce fait, le complément appliqué doit s’adapter à la situation individuelle du patient, et en particulier à sa couverture complémentaire, l’alternative, c’est-à-dire appliquer de façon aveugle à tout le monde le même complément d’honoraire aurait été pénalisante pour le plus grand nombre et je m’y refuse.
Pour en savoir plus : petite vidéo de 15 minutes
Complémentaires plus chères, reste-à-charge qui augmente : au final, c’est le patient qui trinque.
Alors que Marisol Touraine, ministre de la Santé alors, se targuait d’avoir diminué le reste à charge des patients, elle a au contraire qu’il a augmenté pour certains soins entre 2015 et 2016, à cause de la mise en œuvre des nouveaux contrats de complémentaires santé, dits « responsables ».
Plus de 90% des contrats de complémentaires santé sont des contrats « responsables » qui limitent la prise en charge des compléments d’honoraires et donc augmente le reste à charge du patient.
Les compléments d’honoraires sont indispensables au maintien de certaines spécialités médicales en ville et sont le résultat du désengagement croissant de l’Assurance maladie. Pour diminuer le reste à charge, il faut augmenter les tarifs conventionnels des actes médicaux pris en charge par la Sécurité Sociale, qui sont parmi les plus bas d’Europe. De plus, la mise en place de ces contrats a été couplée à l’ANI (accord cadre interprofessionnel) qui oblige toutes les entreprises du secteur privé à proposer un contrat de complémentaire santé collective à leurs salariés. Or, ce contrat est obligatoirement « responsable », avec des montants plafonnés de prise en charge.
Résultat, la généralisation des complémentaires santé en entreprises et leurs nouvelles contraintes ont abouti à un nivellement par le bas des couvertures collectives, et ont surtout ouvert la porte aux « sur-complémentaires » non financées par l’employeur. Au final, le salarié se voit infliger une double peine : une complémentaire santé de base plus chère (et entièrement fiscalisée) qui rembourse moins bien, et une incitation à prendre une sur-complémentaire à sa charge s’il veut mieux couvrir ses dépenses de santé.
Source : JP. Ortiz, CSMF, novembre 2016
QUEL COMPLEMENT D’HONORAIRES EN CONSULTATION ?
Lorsque vous m’êtes adressé pour la première fois en consultation par un autre médecin, la consultation va durer en moyenne 30 minutes, parfois un peu plus sur des sujets complexes. La tarification de la sécurité sociale est de 50 € en France, 60 euros à Monaco (carte verte).
En cas d’accès direct ou de consultation de suivi, la tarification de la sécurité sociale est de 30 € en France, 39 euros à Monaco (carte verte).
Il est parfois réalisé des gestes techniques en consultation, dont la tarification par les organismes sociaux est toujours aussi modeste.
Les compléments d’honoraires seront variables en fonction de la complexité et de la durée de la consultation ainsi que du type de geste technique. Ils sont en général de 100 à 300% du tarif remboursé par les organismes sociaux.
Comment comprendre un devis de complément d’honoraires chirurgicaux ?
(Ceci ne concerne pas les frais d’hospitalisation à la clinique,)
Pour comprendre la facturation d’un acte chirurgical, il faut se souvenir que la « sécu » c’est-à- dire votre caisse primaire (CPAM, MSA, RSI, CCSS, CAMTI, SPME etc.) prend en charge la totalité des honoraires… de son barème. Autrement dit, elle prend en charge 100 % du tarif « sécu », appelé tarif opposable de la sécurité sociale. Par exemple, pour une intervention sur les hémorroïdes, le tarif français de base est d’environ 220 €.
Comme souvent, lorsque vous avez souscrit un contrat de complémentaire santé (ou lorsqu’on vous l’a imposé pas le biais de votre entreprise), vous ne l’avez pas lu, ou vous n’y avez rien compris !
Donc : retrouvez-le, par exemple sur votre compte en ligne, demandez en une copie à votre assureur ou à votre comité d’entreprise, et lisez les conditions particulières ou votre barème de prestation ! Il est indispensable pour comprendre comment vous serez pris en charge. Ne comptez pas forcement sur votre assureur (ou votre mutuelle) pour communiquer cette information à la clinique, c’est un contrat de droit privé entre lui et vous…
Maintenant que vous l’avez sous les yeux, recherchez la ligne « honoraires chirurgicaux » ou « honoraires médicaux en hospitalisation ». C’est parfois (volontairement ?) difficile à décoder… si vous voyez que vous êtes pris en charge à 100% du TM (tarif sécu), c’est que votre complémentaire ne couvre rien ! Vous croyez payer une bonne mutuelle, mais c’est ce qu’elle a voulu vous faire croire. C’est le cas par exemple de presque toutes les mutuelles de la fonction publique, et de certaines mutuelles qui vous incitent à aller vous faire soigner dans leurs cliniques mutualistes ou à l’hôpital.
A contrario, vous découvrez que votre complémentaire vous prend en charge en « frais réels », vous avez un excellent contrat. Malheureusement, la réforme dite des contrats “responsables” a décapité ces contrats, que vous payez aussi cher, mais qui ne couvrent plus, au mieux, que 100 %.
Sachez aussi décoder la ligne de votre barème: 150 % peut vouloir dire 150 %, ou 50 % ! Ce qui n’est pas du tout la même chose…
Si votre situation est financièrement délicate, faites-le moi savoir, sans hésitation, et d’emblée, j’y serais très attentif.
Pour information, les patients (en règle étrangers) qui n’ont pas d’assurance maladie ont à régler la totalité des frais (hospitalisation et honoraires) sur devis. Le même devis à l’hôpital public sera beaucoup plus élevé.